Renseignements d’urbanisme consultables en mairie ou au service urbanisme de la communauté de communes.
Documents communaux par commune
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Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2018 et a fait l’objet d’une actualisation suite à la déclaration de projet approuvée le 25 janvier 2021.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et son Avenant axe 6 PADD
- Le règlement écrit actualisé :
- Le zonage actualisé
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques
Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU d’Aiguillon. Consultez la Délibération d’approbation
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 23 mai 2019.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
En complément :
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2019.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)- dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
En complément :
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 29 juillet 2014.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Les emplacements réservés
- Le patrimoine bâti et paysager
- Le patrimoine bâti et paysager
- Les bâtiments agricoles pouvant changer de destination
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les annexes
- Arrêté d’actualisation du PLU suite à la modification du PPRi du Lot.
Cette modification concerne le règlement, qui désormais autorise sous réserves, la création ou l’extension de serres dans toutes les zones à l’exception d’une bande de sécurité à l’arrière des ouvrages de protection.
Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 28 janvier 2020 (exécutoire au 1er juillet suite aux ordonnances législatives concernant les mesures de suspension et de report des délais applicables, du fait de la crise sanitaire)
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
En complément :
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 14 décembre 2020 (exécutoire à partir du 23 janvier 2021) et a fait l’objet :
- Procédure en cours de modification n°1 concernant l’ouverture d’une réserve foncière au lieu-dit « Camp-Barrat » ;
- D’une modification n°2 approuvée le 27 mars 2023 concernant l’ouverture de la réserve foncière de « Contine ».
- D’une mise à jour suite à la réalisation d’un Projet Urbain Partenarial (PUP).
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- - Le rapport de présentation
- - Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- - Le règlement écrit
- - Le zonage
- - Les Orientations d’Aménagement et de Programmation modifiées (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- - Les annexes
En complément :
- - L’étude dite « amendement Dupont » (L.111-6 A L.111-8 du code de l’urbanisme) appliqué à la RD8 et à l’autoroute A62 afin d’en réduire la distance d’implantatio
- - La synthèse des modifications apportées
- - L’institution du Droit de Préemption Urbain
- + Plan du DPU
- Modification n°1 du PLU de Damazan : ouverture de la réserve foncière de Camp-Barrat pour le développement de l’activité économique de la zone de la confluence
Délibération du conseil communautaire justifiant l’ouverture
Arrêté de lancement de la procédure
- Modification n°2 du PLU de Damazan : ouverture de la réserve foncière de Contine pour le développement de l’activité économique de la zone de la confluence
Délibération d'approbation du conseil communautaire
- Déclaration de projet portant mise en compatibilité du PLU de Damazan : projet de création d’un parc photovoltaïque flottant sur une ancienne gravière – zone d’étude de 19 ha au lieu-dit « Lasbouères »
Délibération de prescription du conseil communautaire en date du 27 mars 2023
Arrêté portant mise à jour du PLU suite à la réalisation d’un PUP en date du 28 avril 2023. Cette convention avec la SEM47 permet de financer une partie des travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif, nécessité par l’aménagement d’un lotissement de 28 lots et d’un macrolot de mixité sociale au lieu-dit « Fouragnan ».
Arrêté portant mise à jour du PLU et convention PUP avec la SEM47
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 03 mars 2014.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
à venir
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2018.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2018 et a fait l’objet :
- d’une modification simplifiée approuvée le 11 juillet 2019 ;
- d’une révision allégée approuvée le 12 décembre 2022.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le règlement écrit
- Le zonage modifié : http://gofile.me/4CWes/ZaA346saL
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)- dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
Modification simplifiée n°1 – règlement zone Ux
Révision allégée n°1 (concernant l’extension du site de la société ALBATROS)
Délibération d’approbation : http://gofile.me/4CWes/4kTzN898E
- Notice explicative : http://gofile.me/4CWes/5uYWReF5M
- Plan de zonage : http://gofile.me/4CWes/PkjHha9vO
- Annexe : http://gofile.me/4CWes/hl0pB6bOj
Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques
- Rapport et avis du commissaire enquêteur (enquête publique organisée du 01 septembre au 03 octobre 2022 inclus)
Rapport : http://gofile.me/4CWes/WckjRCz2j
Avis et conclusions : http://gofile.me/4CWes/fVsRGs6kC
Annexe du rapport : http://gofile.me/4CWes/SdlMrvXM8
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 24 octobre 2019 et modifié en date du 19 septembre 2022.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
- Complément aux annexes
Délibération portant sur le bilan de la concertation et l’approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Puch d’Agenais + Annexe + notice explicative
En complément :
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 28 janvier 2020
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
En complément :
Publication à venir
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 25 septembre 2019.
Consultation des documents et des cartographies du PLU :
- Le rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le règlement écrit
- Le zonage
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) - dispositions portant sur les zones à urbaniser notamment
- Les annexes
Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)
En complément :