Aller au contenu principal
 logo logo
  • Accueil
  • La communauté
    • Territoire et communes
    • Missions et compétences
    • Elus et Gouvernance
      • Présentation
      • Composition du Bureau
      • Composition des Commissions
    • Rapports d'activités
    • Conseils Communautaires
      • Procès-Verbaux (current)
      • Délibérations
    • Conseil d'administration CIAS
  • Urbanisme
    • Présentation
    • Documents d'urbanisme et planification
      • Votre recherche par commune
      • PLUi
      • Documents communaux
    • Autorisation d’urbanisme
      • La démarche
      • Votre projet
    • Projet d'aménagement économique
    • Consultation / Avis d'enquête publique
  • Économie
    • Accueil et informations
    • Pôle d'activités de la Confluence
      • Présentation
      • Vidéo Photos
    • Dispositifs d'aides aux entreprises
      • Présentation
  • Interventions Techniques
    • La Voirie
    • La GEMAPI
      • Présentation
      • Etat d'avancement
  • Transition énergétique
    • Présentation
    • Énergies Citoyennes
    • Énergies renouvelables
  • Habitat
    • Le guichet unique de l'habitat
  • Tourisme
    • Point Info Tourisme
    • En ce moment sur le territoire : Terra aventura en toute saison
    • "Echos de Garonne "
    • Professionnels du Tourisme
  • Vos services au quotidien
    • Présentation
    • France Services
      • Le dispositif
      • Actualités
    • Convention Territoire Globale
      • La CTG du territoire
    • L'enfance et la jeunesse
      • Les structures enfance-jeunesse
      • Le Relai Petite Enfance (ex RAM)
      • Ateliers d'éveil / Actualités
      • Parentalité
    • Vie associative
      • Actualités
      • Ressources
    • Les séniors
    • La santé
    • La gestion des déchets
  • Accès Direct
  • Marchés Publics
  • Collecte OM et Déchets
  • Pôle d'activités de la Confluence
  • Projet de travaux / déclarations
  • Projet de travaux / aides
  • Programme RAM

You are here:

  1. Accueil
  2. La communauté
  3. Conseils Communautaires
  4. Procès-Verbaux
  • Territoire et communes
  • Missions et compétences
  • Elus et Gouvernance
  • Rapports d'activités
  • Conseils Communautaires
    • Procès-Verbaux
    • Délibérations
  • Conseil d'administration CIAS

Procés Verbaux des conseils communautaires

PV du 12 décembre 2022 approuvé

PV du 19 septembre 2022 approuvé

PV du 11 juillet 2022 approuvé

PV du 23 mai 2022 approuvé

Séance du 11 avril 2022

Séance du 28 février 2022

Séance du 22 novembre 2021

Séance du 18 octobre 2021

Séance du 27 septembre 2021

Séance du 26 juillet 2021

Séance du 28 juin 2021

Séance du 25 mai 2021

Séance du 17 mai 2021

Séance du 10 mai 2021

Séance du 08 mars 2021

Séance du 25 janvier 2021

Séance du 14 décembre 2020

Séance du 26 octobre 2020

Séance du 28 septembre 2020

Séance du 31 août 2020

Séance du 23 juillet 2020

Séance du 09 juillet 2020

Séance du 27 février 2020

Séance du 28 janvier 2020

Séance du 4 décembre 2019

Séance du 24 octobre 2019

Séance du 25 septembre 2019

Séance du 11 juillet 2019

Séance du 24 juin 2019

Séance du 23 Mai 2019

Séance du 11 Avril 2019

Séance du 14 Mars 2019

Séance du 14 Février 2019

Communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas
30 rue Thiers 47190 AIGUILLON 

Téléphone : 05.53.79.81.15
Email : secretariat@ccconfluent.fr

Horaires d'ouverture du lundi au vendredi:

  • de 09h à 12h
  • de 14h à 17h
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Plan du site
Ce site web s'adapte aux différents supports.

© CDG47  2023

]]>