Délibération n°85-2023 – Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des emplois
Délibération n°82-2023 – Ressources Humaines - Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels + Annexe 10
Délibération n°81-2023 – Soutien aux associations - Subventions aux associations - Année 2023
Délibération n°78-2023 – Politique du logement et du cadre de vie - Convention d’Opération de Revitalisation de Territoire+ Annexe 9
Motion n°02-2023 - GEMAPI - Gestion du risque inondation de Garonne
Motion n°01-2023 - GEMAPI - Erosion de la berge de Garonne menaçant le bourg de Monheurt
Délibération n°76-2023 – GEMAPI - Maitrise foncière des ouvrages de protection contre les inondations : conventions amiables avec les propriétaires privés+ Annexe 8
Délibération n°74-2023 – Développement Economique - Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative à la viabilisation en Gaz des parcelles Camp Barrat et Contine + Annexe 5 + Annexe 6 + Annexe 7
Délibération n°73-2023 – Aménagement de l’Espace - Arrêt du projet de la révision allégée n°1 du PLUi des Coteaux de Prayssas (Extension de la société NUVENE sur la commune de Granges sur Lot) + Annexe 4
Délibération n°72-2023 – Aménagement de l’Espace - Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée n°2 du PLUi + Annexe 2
Délibération n°70-2023 – Administration générale / Gouvernance - Délégation de pouvoir au Président
Délibération n°69-2023 – Administration générale / Gouvernance - Approbation Procès-verbal de la séance du 22 mai 2023+ Annexe 1
Liste des délibérations du 10 juillet 2023
Délibérations de la séance du Conseil Communautaire du 22 mai 2023 :
Délibération n°65-2023 – Gestion des ressources humaines - Convention de mise à disposition d’un agent titulaire de ValOrizon auprès de la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas+ Annexe 10
Délibération n°63-2023 – Finances - Vote des taux de fiscalité locale directe 2023 + Annexe 9
Délibération n°62-2023 – Enfance/Jeunesse - Action sociale - Candidature à l’appel à projet Grandir en milieu rural (GMR)+ Annexe 7+ Annexe 8
Délibération n°55-2023 – Développement Economique-Agriculture - Aide forfaitaire à l’installation des agriculteurs -Modification du règlement d’intervention+ Annexe 6
Délibération n°54-2023 – Développement Economique - Acquisitions foncières à vocation économique – Secteur ESCOUBET - Pôle d’activités de la Confluence + Annexe 5
Délibération n°53-2023 – Développement Economique - Acquisitions foncières complémentaires à vocation économique – Secteur Contine - Pôle d’activités de la Confluence+ Annexe 4
Délibération n°52-2023 – Développement Economique - Renouvellement et évolution de la convention de maintenance d’infrastructure et d’éclairage TE47 – Et changement de titulaire pour le règlement des factures d’énergie+ Annexe 3
Délibération n°51-2023 – Développement Economique - Avenant n°3 à la concession ZAE 2 du Pôle d’Activité Economique de la Confluence + Annexe 2
Délibération n°49-2023 – Administration générale / Gouvernance - Délégation de pouvoir au Président
Délibération n°48-2023 – Administration générale / Gouvernance - Approbation Procès-verbal de la séance du 27 mars 2023+ Annexe 1
Liste des délibérations du 22 mai 2023
Délibérations de la séance du Conseil Communautaire du 27 mars 2023 :
Délibération n°47-2023 – Finances - Budget Annexe Prestations de services - Vote BP 2023 + Annexe 27
Délibération n°46-2023 – Finances - Budget Annexe GEMAPI - Vote BP 2023 + Annexe 26
Délibération n°45-2023 – Finances - Budget annexe Aménagement zone ZAE3 - Vote BP 2023 + Annexe 25
Délibération n°44-2023 – Finances - Budget Annexe ZAE Confluent - Vote BP 2023 + Annexe 24
Délibération n°43-2023 – Finances - Budget Principal M57 - Vote BP 2023 + Annexe 23
Délibération n°42-2023 – Finances - TEOM - Taux 2023 + Annexe 22
Délibération n°41-2023 – Finances - Taxe GEMAPI 2023
Délibération n°40-2023 – Finances - Vote taxes directes locales - Taux 2023 + Annexe 21
Délibération n°38-2023 – Finances - Budget Annexe Prestations de services - Vote du Compte Administratif 2022 + Annexe 20
Délibération n°37-2023 – Finances - Budget Annexe Prestations de services - Approbation Compte de gestion 2022 + Annexe 19
Délibération n°36-2023 – Finances - Budget Annexe GEMAPI - Affectation des résultats 2022
Délibération n°35-2023 – Finances - Budget Annexe GEMAPI - Vote du Compte Administratif 2022 + Annexe 18
Délibération n°34-2023 – Finances - Budget Annexe GEMAPI - Approbation Compte de gestion 2022 + Annexe 17
Délibération n°32-2023 – Finances - Budget Annexe Aménagement Zone ZAE 3 - Vote du Compte Administratif 2022 + Annexe 16
Délibération n°31-2023 – Finances - Budget Annexe Aménagement Zone ZAE 3 - Approbation Compte de gestion 2022 + Annexe 15
Délibération n°30-2023 – Finances - Budget Annexe ZAE Confluent - Affectation des résultats 2022
Délibération n°29-2023 – Finances - Budget Annexe ZAE Confluent - Vote du Compte Administratif 2022 + Annexe 14
Délibération n°28-2023 – Finances - Budget Annexe ZAE Confluent - Approbation Compte de gestion 2022 + Annexe 13
Délibération n°27-2023 – Finances - Budget Principal M57 - Affectation des résultats 2022
Délibération n°26-2023 – Finances - Budget Principal M57 - Vote du Compte Administratif 2022 + Annexe 12
Délibération n°25-2023 – Finances - Budget Principal M57 - Approbation Compte de gestion 2022 + Annexe 11
Délibération n°23-2023 – Protection mise en valeur environnement - Transition énergétique - Candidature à l’opération « RELUX 47 » proposée par le groupement de commandes départemental ENR-MDE du TE 47 (énergies renouvelables et maîtrise de la demande en énergie) + Annexe 9 + Annexe 10
Délibération n°22-2023 – Protection mise en valeur environnement - Transition énergétique - Adhésion à un groupement de commandes départemental ENR-MDE (énergies renouvelables et maîtrise de la demande en énergie) + Annexe 8
Délibération n°21-2023 – Eau / Assainissement - Projet Urbain Partenarial – participation de la SEM47 aux travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif - Commune de Damazan + Annexe 7
Délibération n°20-2023 – GEMAPI - Maitrise foncière des ouvrages de protection contre les inondations : régimes et emprise foncière + Annexe 6
Délibération n°19-2023 – Développement Economique - Comptes-rendus Annuel à la Collectivité (CRAC) et bilan prévisionnel - ZAE 2 de la Confluence + Annexe 5a, annexe 5b, annexe 5c et annexe 4d
Délibération n°18-2023 – Développement Economique - Comptes-rendus Annuel à la Collectivité (CRAC) et bilan prévisionnel - ZAE 1 de la Confluence + Annexe 4a, annexe 4b, annexe 4c et annexe 4d
Délibération n°17-2023 – Aménagement de l’Espace - Etude stratégique de revitalisation et d’habitat de la commune de Port-Sainte-Marie - Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant le financement de cette étude+ Annexe 3
Délibération n°16-2023 – Aménagement de l’Espace - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Damazan+ Annexe 2
Délibération n°14-2023 – Administration générale / gouvernance - EAU47 – Election délégués
Délibération n°13-2023 – Administration générale / gouvernance - Approbation Procès-verbal de la séance du 27 février 2023+ Annexe 1
Liste des délibérations du 27 mars 2023
Délibérations de la séance du Conseil Communautaire du 27 février 2023 :
Délibération n°12-2023 – Finances - Débat d’orientations budgétaires (DOB) - sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2023+ annexe 12
Délibération n°11-2023 – Enfance/Jeunesse – Action Sociale - Signature d’un avenant au Schéma Départemental des Services aux Familles (SDSF) 2021-2026 + annexe 11
Délibération n°10-2023 – Interventions Techniques - Modification du tableau de classement des voies communales + annexe 9+ annexe 10
Délibération n°09-2023 – Protection mise en valeur environnement Transition énergétique / Mobilité - Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant le financement de l’étude relative au projet de Pôle d’Echanges Multimodal (PEM) + annexe 8
Délibération n°08-2023 – Aménagement de l’Espace - Réalisation d’une étude sur le foncier agricole et les cédants + annexe 6+ annexe 7
Délibération n°07-2023 – GEMAPI - Périmètre d’étude pour le dossier de système d’endiguement+ annexe 3+ annexe 4+ annexe 5
Délibération n°06-2023 – Développement Economique - Approbation d’une garantie d‘emprunt à la SEM 47 pour le financement des opérations prévues à la concession d’aménagement ZAE 2 du Pôle d’Activité Economique de la Confluence+ annexe 2
Délibération n°04-2023 – Administration générale / gouvernance - SABVAO – Election d’un représentant
Délibération n°01-2023 – Administration générale / gouvernance - Approbation Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022+ annexe 1
Liste des délibérations du 27 février 2023
Délibérations de la séance du Conseil Communautaire du 12 décembre 2022 :
Délibération n°142-2022 – Gestion des Ressources Humaines - Organigramme + annexe 19
Délibération n°140-2022 – Gestion des Ressources Humaines - Approbation du règlement d’utilisation des véhicules de services et des véhicules personnels + annexe 18
Délibération n°139-2022 – Gestion des Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des emplois
Délibération n°136-2022 – Finances - Subvention exceptionnelle ADMR Prayssas
Délibération n°135-2022 – Finances - Régularisations factures marchés des PLUs communaux
Délibération n°131-2022 – Finances - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Budget principal M57 + annexe 17
Délibération n°130-2022 – Finances - Fonds de concours Investissement – Attribution exercice 2022
Délibération n°129-2022 – Finances - Fonds de concours Investissement – Régimes d’intervention
Délibération n°126-2022 – Enfance/Jeunesse – Action Sociale - Lancement d’un appel à initiatives locales CTG en 2023 + annexe 15, annexe 16
Délibération n°123-2022 – Enfance/Jeunesse – Action Sociale - Attribution subventions 2022 dans le cadre de l’enveloppe financière locale de la Caisse d’Allocations Familiales + annexe 14
Délibération n°122-2022 – Interventions Techniques - Intégration de voies et mise à jour du tableau de classement de la voirie + annexe 13
Délibération n°121-2022 – Interventions Techniques - Intégration de voies et mise à jour du tableau de classement des Chemins ruraux d’intérêt communautaire + annexe 12
Délibération n°120-2022 – Interventions Techniques - Approbation du règlement de voirie de la Communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas + annexe 11
Délibération n°119-2022 – Interventions Techniques - Approbation de la convention de servitude entre la Communauté de commune du Confluent et des Coteaux de Prayssas et le syndicat Territoire d’Energie 47 + annexe 10
Délibération n°118-2022 – Politique du logement et cadre de vie - Convention SOLIHA - prise en charge maîtrise d’ouvrage dossier diffus ANAH + annexe 9
Délibération n°116-2022 – Eau / Assainissement - EAU47 – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement -Exercice 2021 + annexe 6
Délibération n°112-2022 – Développement Economique- Tourisme - Sites internet Weebnb pour les prestataires touristiques – Convention de partenariat + annexe 7
Délibération n°110-2022 – Développement Economique - Convention de partenariat avec la Mission Locale + annexe 5, annexe 6
Délibération n°109-2022 – Développement Economique - Vente de parcelles à vocation économique – Implantation ALTAREA – Pôle d’activités de la Confluence + annexe 4b
Délibération n°106-2022 – Développement Economique - Prolongation de la concession ZAE 2 du Pôle d’Activité Economique de la Confluence + annexe 4
Délibération n°105-2022 – Développement Economique - Approbation d’une garantie d‘emprunt à la SEM 47 pour le financement des opérations prévues à la concession d’aménagement ZAE 2 du Pôle d’Activité Economique de la Confluence + annexe 3
Délibération n°103-2022 – Aménagement de l’Espace - Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Port-Sainte-Marie + annexe 2a, annexe 2b, annexe 2c, annexe 2d, annexe 2e, annexe 2f, annexe 2g, annexe 2h, annexe 2i
Délibération n°100-2022 – Administration générale / gouvernance - Approbation Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022 + annexe 1
Liste des délibérations du 12 décembre 2022
Délibérations de la séance du Conseil Communautaire du 19 septembre 2022 :
Délibération n°97-2022 – Finances - Extension du périmètre de Fiscalité Professionnelle de Zone
Liste des délibérations du 19 septembre 2022
Délibérations de la séance du Conseil Communautaire du 11 juillet 2022 :
Délibération n°82-2022 – Finances - Budget annexe ZAE du Confluent – Décision Modificative n°1
Délibération n°79-2022 – Finances - Création budget annexe M57 Aménagement zone ZAE3
Délibération n°75-2022 – Gestion des ressources humaines - Organisation du temps de travail
Délibération n°74-2022 – Soutien aux associations - Subventions aux associations - Année 2022
Délibération n°73-2022 – Enfance/Jeunesse – Action Sociale - Attribution subventions 2022 dans le cadre de l’enveloppe financière locale de la CAF
Délibération n°65-2022 – Aménagement de l’espace - Avis du conseil communautaire relatif au projet de centrale photovoltaïque au sol porté par la SARL Solaire Nicole
Délibération n°64-2022 – Administration générale / gouvernance - Approbation Procès-verbal de la séance du 23 mai 2022